La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la Compagnie du Quatre.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3).
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique et/ou papier quel qu’il soit est expressément interdite sans une autorisation de la Compagnie du Quatre.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web depuis d’autres supports Internet et/ou numériques, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de la Compagnie du Quatre. A cette fin, merci de remplir le formulaire de contact suivant.

La Compagnie du Quatre décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site http://www.lacompagniedu4.fr/

Protection des données personnelles (en cas de collecte de données, comme un formulaire de contact par exemple…)
Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant au directeur de la publication et/ou via adresse électronique de contact.

Siège social à SAINT-SULPICE (Tarn) :

La Compagnie du 4

11 avenue Charles de Gaulle
81370 Saint-Sulpice
Tel & Fax : 05 63 40 00 17
quatre@wanadoo.fr

http://www.lacompagniedu4.fr

Association Loi 1901
SIRET : 399 863 497 000 42
Code APE : 9001Z
Agrément ministériel MJS : 81-350
Licence d’entrepreneur de spectacles : 2-1050226